Marque expirée - Marque en non vigueur

a sagace
AISSE Dieudonné

Numéro de dépôt :
99824178
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/11/2019

Présentation de la marque a sagace

Déposée le 22 novembre 1999 par AISSE Dieudonné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « a sagace »

Le déposant est AISSE Dieudonné domicilié(e) 13 rue de la Couldre - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AISSE Dieudonné domicilié(e) 13 rue de la Couldre - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque a sagace est expirée depuis le 22 novembre 2019.


AISSE Dieudonné - 13 rue de la Couldre - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


AISSE Dieudonné - 13 rue de la Couldre - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2009 n°2418602 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-21

Télécommunications, télétransmissions, par Internet, par télématiques, par moyens télégraphiques ou téléphoniques, par radiotéléphonies ou radiocommunications, par agences de presse et d'informations ; messageries électroniques ou en ligne ; communications par terminaux d'ordinateurs, par terminaux informatiques ; télétransmissions de données et d'informations à partir de bases ou banques de données ; services de transmission, d'informations, d'images, de données, par ordinateurs, par Internet, par réseaux nationaux ou internationaux, destinés au commerce électronique, à la vente de produits aux enchères ; gestion de fichiers informatiques, gestion de catalogues électroniques, promotion de ventes pour le compte de tiers ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; services de saisies et de traitements de données ; informations ou renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils de gestion informatique, comptabilité ; travaux de bureau, publicité, bureau de placement ; éducation, enseignement et formation dans le domaine de l'informatique, et des télécommunications ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de théâtre ; enregistrement et montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; organisation de concours à buts d'éducation ou de divertissement ; divertissements et programmes radiophoniques ou télévisés ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; activités sportives, culturelles ou de divertissement ; agences pour artistes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou culturels ; organisation de loteries ; gestion de lieux d'expositions ; réservation de places de spectacles ; emballage, et entreposage de marchandises ; transport, organisation de circuits touristiques, de voyages collectifs ou individuels ; édition, prêts, de livres et de revues, distribution de prospectus, d'échantillons ; reproduction de documents ; services d'abonnement de journaux ; meubles, glaces (miroirs), objets d'art, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, matières plastiques, succédanés de toutes ces matières.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.